INFORMATIONS LÉGALES

Mentions légales

Dernière mise à jour : août 2026

Cette page rassemble les informations légales relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site kobalt-studio.fr, conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Article n° 01

Éditeur du site

Le site kobalt-studio.fr est édité par :

Kyllian Carriere, entrepreneur individuel exerçant sous la dénomination commerciale Kobalt Studio.

Adresse : Châteaurenard (13160), France
Numéro SIRET : [SIRET À COMPLÉTER]
Code APE : 62.01Z (Programmation informatique)
Régime fiscal : Micro-entreprise, franchise en base de TVA (article 293 B du CGI).

Contact : contact@kobalt-studio.fr
Téléphone : [TÉLÉPHONE À COMPLÉTER]

Article n° 02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site kobalt-studio.fr est Kyllian Carriere, en sa qualité d’éditeur du site.

Article n° 03

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site : www.ovhcloud.com

Article n° 04

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété
intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et
les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction, la représentation, la modification ou l’exploitation totale ou partielle du site (textes, images,
logos, code source) sans l’autorisation expresse de Kobalt Studio est strictement interdite et constituerait
une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article n° 05

Limitation de responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra
être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient
de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Article n° 06

Cookies

Le site kobalt-studio.fr utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience anonymisés.

Vous pouvez à tout moment configurer vos préférences via les paramètres de votre navigateur.

Article n° 07

Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.

Une question sur ces mentions ?

Nous répondons à toutes vos demandes le plus rapidement possible

Agence de création web freelance en Provence. Sites sur mesure, refonte et référencement local.

Contact

contact@kobalt-studio.fr
Châteaurenard, Provence